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Guide technique relatif aux opérations de modification des machines en service

La Direction Générale du Travail publie une mise à jour du Guide technique relatif aux opé-rations de modification des machines en service.

Les machines sont fréquemment modifiées par les employeurs pour des raisons diverses comme par exemple l’ajout d’équipement pour obtenir des fonctions supplémentaires.

En l’absence de texte spécifique relatif aux opérations de modification dans le code du travail, le présent guide technique apporte les éclairages nécessaires sur la notion de « modification ». Il rappelle également les objectifs réglementaires en matière de prévention des risques relativement à l’utilisation des machines. Enfin, il présente les procédures qu’il est recommandé d’appliquer aux opérations de modification.  

Ce guide est accompagné d’une présentation générale du contexte règlementaire relatif aux opérations de modification et sont téléchargeable via le lien ci-dessous.